LES MENTIONS LÉGALES

Éducateur canin - Morbihan 56

Le site Internet est édité par OS’ ORIGINES CANINES, Ludivine CORBEAU, Éducateur canin Morbihan (56)

Préambule

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.educateur-canin56.com les informations suivantes :

Éditeur du site - Directrice de la publication
Ludivine Corbeau - Os 'Origines canines

26, Prad Yoff

56190 AMBON

Tél : 06 83 37 30 50

Mail : educ.canine56@gmail.com

Réalisation du site
L'Agence ADM' - Agence Digitale du Morbihan

Hébergement du site
WIX
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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Toutes les informations proposées sur le site Web www.educateur-canin56.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Protection intellectuelle et contrefaçons  

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Par conséquent, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

 

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Crédits photos  

Les photos ont été produites par Ludivine CORBEAU ou prélevée sur la banque de données Wix.com ou pixabay.com/fr/

Le logo a été réalisé par ADM' - Assistante Digitale du Morbihan et ne peut être utilisé sans le consentement de Ludivine CORBEAU.

 

Données personnelles et cookies

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.educateur-canin56.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Morbihan.

Les principales lois concernées

>> Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

>> Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

 

Mise à jour le 24 Mars 2021